Semaine du 14 au 18 octobre
Questions orales Déjeuner avec une délégation de femmes russes en marge du Women’s Forum Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Bureau politique de l’UMP Audition de...
View ArticleSemaine du 28 octobre au 1er novembre
Déplacement en Géorgie – mission d’observation électorale Déplacement en Azerbaïdjan
View ArticleSemaine du 4 au 8 novembre
Réunion du groupe UMP du Sénat Déjeuner avec le Secrétaire général de l’UMP Examen du budget 2014 “Médias, livre et industries culturelles” par la Commission des finances Petit-déjeuner de travail...
View ArticleSemaine du 11 au 15 novembre
Déplacement à Bruxelles à l’occasion des cérémonies du 11 novembre Déjeuner avec le Général Rouby Réunion du groupe UMP du Sénat Première réunion du groupe Cybersécurité du Sénat (co-présidente)...
View ArticleSemaine du 18 au 22 novembre
Réunion du groupe UMP du Sénat Déjeuner du jury du Grand Prix de la photographie du Patrimoine Gastronomique – Restaurant La Maison Blanche Adoption unanime par la Commission des affaires étrangères,...
View ArticleProjet de loi autorisant la ratification du traité entre la République...
→ Consulter mon Rapport n° 176 (2013-2014) sur la ratification du traité franco-russe relatif à la coopération dans le domaine de l’adoption, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la...
View ArticleUn Français incarcéré en Allemagne pour mandat d’arrêt abusif (La Voix de la...
Le 14 octobre, la police française est venue chercher Lionel Gilberti à son domicile alsacien à 9 heures pour le transférer en Allemagne. Avant cela, un policier français a téléphoné à Lionel Gilberti...
View ArticleLa réserve citoyenne : un outil à développer en réponse aux enjeux civiques,...
Aggravation des menaces sécuritaires pour nombre de nos communautés françaises à l’étranger, manque de réseaux économiques solides et pérennes pour développer notre commerce extérieur, abstention...
View ArticleSemaine du 25 au 29 novembre
Présentation et adoption à l’unanimité de mon rapport sur le projet de loi n° 114 (2013-2014) autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la...
View ArticleFrançais de l’étranger, vérifiez votre situation électorale avant le 31...
Pour pouvoir voter aux élections organisées en 2014 (élections européennes, élections municipales et, pour les Français de l’étranger, élections consulaires), il faut être inscrit sur les listes...
View ArticleRecueil à distance des données biométriques par « Itinera »
Question écrite n° 09672 adressée à Mme la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l’étranger (JO du 12/12/2013) : Mme Joëlle Garriaud-Maylam attire...
View ArticleNouvel envoi de soldats français en Afrique, nouveau non-vote du Parlement
Gabon, Tchad, Zaire, Togo, Comores, Cameroun, Congo-Brazaville ou encore Rwanda… On dénombre pas moins de quarante opérations extérieures de l’armée française sur le sol africain depuis les années 60,...
View ArticleAdoptions : l’urgence d’une reprise du dialogue franco-russe
Ma tribune publiée par le Huffington Post : Plus de 80% des adoptions en France se font à l’international, et la Russie est le premier pays de provenance des enfants adoptés par des couples français....
View ArticlePLFR 2013 – quatre amendements sur la fiscalité des non-résidents
amendement visant à revenir sur l’assujettissement aux prélèvements sociaux des revenus immobiliers (fonciers et plus-values de cession) des non-résidents amendement visant à étendre aux Français de...
View ArticleDéductibilité des pensions alimentaires pour les Français de l’étranger
Question écrite n° 09853 adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget (JO du 19/12/2013) : La sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam interroge M. le...
View ArticleMes 4 amendements sur la fiscalité des non-résidents
A l’occasion du projet de loi de finances rectificatives (PLFR 2013), j’ai déposé quatre amendements visant à combattre les discriminations fiscales dont sont victimes les Français de l’étranger :...
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Le 14 octobre, la police française est venue chercher Lionel Gilberti à son domicile alsacien à 9 heures pour le transférer en Allemagne. Avant cela, un policier français a téléphoné à Lionel Gilberti...
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